LIVRAISON ET RECEPTION DES ARTICLES COMMANDES SUR WWW.CEZE-CANOE.COM

1-1 Règles générales

Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur sur le bon de commande en France métropolitaine, hors Corse et îles du littoral français (nous contacter pour ces destinations).

En cas de disponibilité partielle des articles, Cèze Canoës pourra être amené à scinder les commandes.
Ainsi, les articles disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l’ensemble des autres articles sera disponible.

Cèze Canoës propose à ses clients d’être livré par Colissimo Suivi de la Poste ou par transporteur. Les articles volumineux ne pourront être livrés que par transporteur. La commande est expédiée en port dû.

Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l’acheteur ne sera acceptée.

1-2 Caractéristiques du système Colissimo Suivi de la Poste

L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence, l’Acheteur ou les destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste dont il dépend, pendant un délai de quinze jours.

L’Acheteur est tenu de vérifier, en présence du Préposé de la Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l’hypothèse où l’Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il est tenu:

• d’appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages constatés, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès du Préposé de la Poste (constat 170).

• de signaler ces incidents à Cèze Canoës.

1-3 Caractéristiques de la livraison par transporteur

L’Acheteur est livré à son domicile par le livreur de la société de transport et signe un accusé de réception.
En cas d’absence, l’Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage du transporteur, ce qui lui permet de prendre contact avec lui afin de convenir d’un autre jour de livraison (rendez-vous possible à la demi journée).
L’Acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur l’état du colis et le nombre de colis livrés. En cas de doute, il est tenu de refuser et de signaler ces incidents à Cèze Canoës.

1-4 Délais

Les délais moyens au départ du dépôt de Cèze Canoës sont les suivants:
Colissimo Suivi de la Poste: 48 heures
Transporteur: 48 heures

Ces délais sont communiqués à titre indicatif.

Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’Acheteur.

En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fiée, l’Acheteur devra le signaler par écrit (courrier, télécopie, email) ou par téléphone à Cèze Canoës afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à Cèze Canoës de procéder à une enquête auprès du transporteur.

Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré-acheminé au lieu de livraison désigné dans bon de commande.

En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, Cèze Canoës procédera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l’Acheteur.

Dans l’hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l’article 2-1. En cas d’échange de produit, les frais de livraison seront à la charge de l’Acheteur.

1-5 Problèmes de qualité ou de conformité

En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), l’Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 7 jours à compter de la signature du bordereau de distribution.

Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse indiquée au paragraphe 2 des présentes, et doivent comporter :

• les coordonnées de l’Acheteur.

• les références du produit.

• les motifs de la réclamation.

Le retour des produits devra être fait devront l’être dans un délai de sept jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de retour par le service client de Cèze Canoës.

A défaut, Cèze Canoës ne procédera à aucun échange ou remboursement des produits ainsi commandés.

Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Cèze Canoës dans son état et emballage d’origine et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires.

Les frais d’envoi sont à la charge de Cèze Canoës, sauf dans le cas où le produit repris ou échangé ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par l’Acheteur dans le bon de retour. La prise en charge de ces frais de retour sera plafonnée au tarif correspondant à l'envoi en colissimo, colieco ou en recommandé R1. Elle sera effectuée sous forme d'un bon d'achat à utiliser sur le site de Cèze Canoës dans un délai de 3 mois après son attribution.

Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’Acheteur.

Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l’Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.


2-1 Disponibilité des produits

En cas d’indisponibilité du produit commandé, Cèze Canoës informera l’Acheteur au plus tôt.
Conformément aux dispositions de l’article L121.20.3 du Code de la Consommation, Cèze Canoës pourra dans ce cas fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalent.

En tout état de cause, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l’Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.

A défaut pour Cèze Canoës de faire usage de cette faculté, l’Acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu’il a versées.